En cette année olympique, la France a décidé de faire du sport une priorité pour l’ensemble de la population et en particulier les jeunes. Pour la saison 2023-2024, grâce à l’action commune du gouvernement et du mouvement sportif, près d’1,38 million de jeunes ont bénéficié du Pass’Sport pour accéder à une pratique dans l’une des 56 000 structures sportives participantes.
Cette année, l’ouverture de ce dispositif est anticipée : il débutera le 1er juin 2024 et se clôturera le 31 décembre 2024.
Ainsi, un premier envoi de codes sera adressé aux personnes éligibles fin mai. Un second envoi sera fait fin août pour les nouveaux bénéficiaires et pour les étudiants boursiers 2024.
Qui est concerné ?
Le Pass’Sport est une aide financière forfaitaire de 50 euros, qui vient en déduction du coût d’une inscription (frais d’adhésion et/ou de licence) dans une structure éligible, prise entre le 1er juin et le 31 décembre 2024.
Il s’adresse aux jeunes qui sont :
- nés entre le 16 septembre 2006 et le 31 décembre 2018 et bénéficient de l’allocation de rentrée scolaire ;
- nés entre le 1er juin 2004 et le 31 décembre 2018 et bénéficient de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé ;
- nés entre le 16 septembre 1993 et le 31 décembre 2008 et bénéficient de l’allocation aux adultes handicapés ;
- étudiants, âgés de 28 ans révolus au plus, et bénéficient au plus tard le 15 octobre 2024, d’une bourse de l’état de l’enseignement supérieur sous conditions de ressources, d’une aide annuelle du CROUS ou d’une bourse régionale pour les formations sanitaires et sociales pour l’année universitaire 2024 – 2025.
Où l’utiliser ?
Le Pass’Sport pourra être utilisé auprès de structures éligibles suivantes :
- Les associations et structures affiliées aux fédérations sportives agréées par le ministère des Sports et des JOP ;
- Les associations agréées JEP ou Sport ;
- Les structures du loisir sportif marchand ;
Comment ça fonctionne ?
Les jeunes bénéficiaires du Pass’Sport recevront un mail du ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques avec leur code unique, à présenter dès leur inscription dans la structure sportive de leur choix.
Comment votre association doit-elle se faire rembourser les déductions Pass’Sport consenties ?
Il vous suffit de créer votre compte en ligne sur lecompteasso.associations.gouv.fr si vous n’en avez pas encore un. Vous retrouverez la démarche pas à pas dans cette vidéo tutoriel.
Si vous avez déjà un compte sur Le Compte Asso, il vous suffit de le mettre à jour.
Cela vous permettra d’apparaître sur la cartographie en ligne sur le site.
Notez bien qu’une attestation d’adhésion à l’Union nationale sportive Léo Lagrange vous sera demandée pour valider votre éligibilité au dispositif. Rapprochez-vous de la Fédération pour l’obtenir.
- La saisie du code individuel empêche le jeune d’utiliser son Pass’Sport dans une autre structure.
- Si le code a déjà été utilisé par le jeune vous aurez un message qui vous l’indiquera.
- Si le code n’existe pas, vous aurez un message le précisant.
- Si lors de la saisie du code, le nom du jeune qui apparait n’est pas celui de votre adhérent, ne poursuivez pas la saisie et prévenez le jeune que ce code ne lui correspond pas (vérifier si ce n’est pas une inversion avec un autre membre d’une fratrie par exemple) qu’il doit vous présenter le Pass’Sport à son nom.
Présentation du dispositif et mode d’emploi du Pass’Sport en vidéo
Pour aller plus loin :
- Vous pouvez consulter le site gouvernemental dédié
- Vous pouvez télécharger un kit de communication : https://drive.google.com/drive/folders/1d_6WUVg0-J-VVK7BA6yiZ3v7ELf8vSNx?usp=sharing
- Vous pouvez consulter la marche à suivre pour obtenir le remboursement de la réduction dont vous avez fait bénéficier vos jeunes licencié.e.s
- Vous pouvez consulter la Foire aux questions
- Vous pouvez consulter le site du CNOSF